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La leçon Le dépôt

Dans cette leçon, nous allons prendre connaissance du concept de dépôt dans la Législation Islamique et des jugements qui y sont attachés.

  • Prendre connaissance du concept de dépôt et de la sagesse expliquant sa prescription.
  • Connaître les jugements législatifs en rapport avec le dépôt.

Le concept du dépôt

Il s'agit du bien confié à autrui afin qu'il le garde sans contrepartie, comme lorsqu'un homme dépose chez un autre une montre, une voiture ou de l'argent.

Le jugement relatif au dépôt.

"Le dépôt est un contrat révocable et permis et chacun des contractants peut le résilier quand il le veut. Par ailleurs, si le déposant réclame la restitution du dépôt, il est obligatoire de le lui restituer. De même, si le dépositaire restitue le dépôt à son propriétaire, celui-ci doit l'accepter. Le dépôt fait partie de l'entraide dans le bien et la piété."

La sagesse expliquant la prescription du dépôt

L'être humain peut passer par des situations où il n'est pas en mesure de garder certains de ses biens, soit à cause de l'indisponibilité d'un lieu adapté, soit par manque de place, soit par incapacité, soit à cause d'une maladie, soit par crainte [d'être volé], alors que quelqu'un d'autre est en mesure de les garder à sa place.

C'est pourquoi Allah a permis le dépôt, d'une part pour préserver les biens et d'autre part pour que le dépositaire obtienne une rétribution. Ceci facilite donc la vie et les aide à satisfaire leurs besoins.

"Le dépôt est prescrit sur la base du Coran, de la Sounna, du consensus et de l'analogie. Allah dit: {Certes, Allah vous commande de rendre les dépôts à leurs ayants-droit} [Sourate An-Nisâ`: 58]."

On rapporte d'Abou Hourayra - Allah l'a agréé - que le Messager d'Allah ﷺ dit: "Restitue le dépôt à celui qui te l'a confié et ne trahis pas celui qui t'a trahi." (Abou Dâwoud 3535).

Le jugement relatif à l'acceptation du dépôt

Il est recommandé d'accepter le dépôt pour celui qui sait être capable de le garder en raison de l'entraide dans le bien et la piété que cela comporte et du fait que l'on est rétribué et récompensé pour cela.

Les piliers du dépôt

١
Le déposant: qui et le propriétaire du dépôt.
٢
Le dépositaire: qui est celui qui garde le dépôt.
٣
Le dépôt: qui est le bien mis en dépôt.
٤
La formule: qui est celle de l'offre et de l'acceptation de l'offre prononcée par les deux parties.

Les situations où le dépositaire est garant du dépôt.

١
La négligence dans la garde du dépôt.
٢
Le mettre en dépôt auprès de quelqu'un d'autre sans excuse et sans en avoir demandé la permission au déposant.
٣
Utiliser le dépôt ou en disposer.

Les situations où le dépôt passe du statut de confiance au statut de garantie

١
Lorsqu'on mêle le dépôt à d'autres biens de sorte qu'on ne puisse plus rien différencier.
٢
Lorsqu'on contrevient à la manière de garder le dépôt.
٣
Lorsqu'on transporte le bien mis en dépôt dans un abri qui convient moins à la garde d'un bien équivalent, l'abri qui convient à la garde d'un bien équivalent étant celui où le dépôt peut être gardé de sorte à être difficile à subtiliser.

Lorsque le dépôt est détruit chez le dépositaire sans qu'il n'ait transgressé ni fait preuve de négligence, il ne doit pas le dédommager, mais il est tenu de garder le dépôt dans un abri qui convient à la garde d'un bien qui lui est équivalent.

Lorsque le dépositaire craint quelque chose et qu'il souhaite voyager, il doit restituer le dépôt au déposant ou à son mandataire. Si cela n'est pas possible, il doit le confier au détenteur de l'autorité si celui-ci est intègre. Si cela n'est pas possible, il doit le confier à quelqu'un de confiance pour qu'il le restitue au déposant.

Celui à qui on confie un bien en dépôt, le sort de son abri ou le mélange à d'autres biens sans possibilité de le distinguer de ceux-ci, puis que la totalité des biens est perdue ou détruite, il doit le dédommager.

Le dépositaire n'est garant que s'il transgresse ou fait preuve de négligence. En l'absence de preuve, la parole du dépositaire renforcée par son serment font foi pour prouver que le dépôt a été restitué ou bien qu'il n'est pas responsable de sa destruction ou coupable de négligence.

Le jugement relatif à la restitution du dépôt

Le dépôt est confié au dépositaire et celui-ci doit le restituer au déposant dès que celui-ci le demande. S'il ne le restitue pas alors que le déposant le demande, qu'il n'a pas d'excuse et si le dépôt est détruit, il doit le dédommager. Allah dit en effet: {Certes, Allah vous commande de rendre les dépôts à leurs ayants-droit} [Sourate An-Nisâ`: 58].

Si le dépôt appartient à plus d'un déposant et que l'un d'eux demande sa part du dépôt pouvant être mesurée, pesée ou comptée, alors on la lui restitue.

Les cas où le contrat de dépôt prend fin

١
Lorsque le dépôt est restitué ou récupéré.
٢
Lorsque le dépôt change de propriétaire suite à une vente ou à une donation.
٣
Lorsque le déposant ou le dépositaire ne sont plus aptes à confier un dépôt ou à le garder.
٤
Lorsque le déposant ou le dépositaire meurent.

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