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La leçon La société

Dans cette leçon, nous allons prendre connaissance du concept de société ainsi que des jugements de la Législation Islamique qui lui sont attachés.

  • Connaître la signification de la société dans la Législation Islamique.
  • Connaître les types de société.
  • Connaître les catégories de contrats.
  • Connaître certains jugements relatifs à la société.
 

La définition de la société

Il s'agit d'une réunion, portant sur un droit ou une manière de disposer d'un bien, entre deux personnes et plus. Un exemple de la première est que deux personnes soient associées dans un héritage ou une donation et l'exemple de la deuxième est que deux personnes soient associées dans la vente et l'achat.

Le jugement relatif à la société

La société est permise : En effet, toute transaction est par défaut permise par Allah afin de faciliter aux serviteurs de gagner leurs subsistances. La société est valide que l'associé soit musulman ou mécréant. Il est donc permis de s'associer avec un mécréant à condition qu'il ne dispose pas seul de la société sans la participation du musulman.

La sagesse expliquant pourquoi la société a été prescrite.

L'être humain a besoin d'accroître ses richesses et il arrive qu'il ne puisse pas le faire tout seul en raison de son incapacité ou de son inexpérience ou parce que son capital ne suffit pas. En outre, la société humaine a besoin de grands projets et peu de grands projets peuvent être menés par un individu seul. C'est là que la société intervient pour faciliter cela.

Les types de société.

١
La société de propriétés.
٢
La société de contrats.

La société de propriétés est de deux types:

١
La société choisie.
٢
La société imposée.

La société choisie

C'est celle qui est fondée par l'action des deux associés, comme lorsque ceux-ci achètent un bien immobilier ou mobilier qu'ils possèdent dans le cadre d'une société de propriété.

La société imposée

C'est celle qui est fondée sans l'action des deux associés ou plus, comme lorsque deux individus héritent d'un bien qu'ils possèdent dans le cadre d'une société de propriété.

La manière de disposer de la société de propriétés par les associés.

Chacun des deux associés est comme étranger à la part de son associé. Il ne lui est donc pas permis d'en disposer sans sa permission et par conséquent, ses décisions ne peuvent être exécutées que sur sa part à moins qu'il n'ait l'autorisation de son associé.

La société de contrats

Il s'agit d'une réunion portant sur une manière de disposer d'un bien, comme la vente, l'achat, la location, etc.

Les catégories de société de contrats

١
La société en commandite.
٢
La société de cautionnement moral.
٣
La société à mandat limité.
٤
La société de travail.
٥
La société à procuration.

La société en commandite

"Elle consiste à ce que l'un des deux associés remette à l'autre associé un capital avec lequel il commerce puis obtient un pourcentage du bénéfice, comme le quart, le tiers ou autre, puis le reste du bénéfice revient au propriétaire du capital. S'il y a une perte d'argent après que l'associé commerçant en ait disposé, la perte est retranchée du bénéfice et cet associé ne doit aucun dédommagement. Si le capital est détruit sans que l'associé ne soit coupable de transgression ou de manquement, l'associé commerçant ne doit aucun dédommagement. L'associé commerçant est dépositaire pour ce qui est de l'encaissement de l'argent, mandataire pour ce qui est du fait de disposer de la société et associé dans le bénéfice."

La société de cautionnement moral

Elle consiste à ce que deux personnes s'associent, sans disposer préalablement d'un capital, pour acheter de la marchandise à crédit - grâce à la bonne réputation qu'ils ont parmi les gens - qu'ils vendent au comptant. Les bénéfices réalisés sont partagés à égalité entre eux et les pertes sont également assumées à parts égales. De plus, chacun des deux associés est mandataire et garant de l'autre dans la vente, l'achat et le fait de disposer de la société. Cette société est de cautionnement moral (woujouh) car on ne vend à crédit qu'à ceux qui ont une bonne réputation (wajîh) parmi les gens.

La société à mandat limité.

Elle consiste à ce que deux associés mettent en commun leur travail et leur capital qui doit être connu, même si leurs contributions sont différentes, et de faire fonctionner cette société par leur travail. Il est exigé que le capital soit connu.

La société de travail.

Elle consiste à ce que deux associés mettent en commun leur travail, qu'il s'agisse d'un métier, comme la forge, la menuiserie ou autre, ou bien de travaux licites, comme couper du bois ou récolter du fourrage, et ils se partagent les bénéfices selon ce qu'ils ont convenu entre eux.

La société à procuration

Elle consiste à ce que chacun des associés mandate l'autre pour disposer financièrement et physiquement de la société. Ainsi, chaque associé obtient le droit d'agir en toute liberté pour une vente et un achat, une prise ou une réception, une garantie ou un mandat, un crédit ou une cession ainsi que d'autres actions nécessaires dans le cadre du commerce.

L'autre associé est engagé par l'action du premier. La société a pour capital l'argent mis en commun en vertu du contrat conclu entre les associés. Les bénéfices sont partagés entre eux selon ce qu'ils ont convenu alors que les pertes sont réparties en proportion de la participation de chacun à la société. Ce type de société est permis et réunit les quatre premiers qui sont tous permis en raison du fait qu'on y coopère pour rechercher sa subsistance. De plus, ces sociétés permettent de répondre aux besoins des gens et de réaliser l'équité, car chacun y trouve son intérêt.

Les avantages de la société

1- C'est le meilleur moyen de faire fructifier les richesses, d'embaucher des employés, d'être bénéfique à la communauté, d'élargir la subsistance et de réaliser une certaine équité.

2- Elle permet de se passer du gain de revenus provenant de sources illicites, comme l'usure, le jeu de hasard, etc.

3- Elle donne plus de possibilités de gagner des revenus licites, car l'Islam autorise l'être humain à gagner des revenus seul ou en étant associé avec des tiers.

Les choses qui annulent la création d'une société

١
La résiliation de la société par l'un des deux associés.
٢
La mort de l'un des deux associés.
٣
L'aliénation de l'un des deux associés.
٤
La disparition ou la longue absence de l'un des deux associés, car cela est assimilé à sa mort.

Les piliers de la société

١
Les deux associés.
٢
L'objet de la société: qui est soit le capital, le travail ou les deux.
٣
La formule: elle doit comporter l'offre de s'associer et l'acceptation de cette offre en fonction de la coutume.

Les conditions à remplir par les sociétés

١
Il faut que le capital et le travail soient connus par chaque associé.
٢
Il faut que chaque associé obtienne un pourcentage connu des bénéfices, comme lorsque l'un obtient un quart, un tiers ou une autre proportion, et l'autre le reste. En effet, il n'est pas valide que le partage ne se fasse pas sur la base d'un pourcentage et que l'un obtienne par exemple mille et l'autre le reste.
٣
Il faut que l'activité de la société porte sur des choses permises par la religion. Il n'est donc pas permis au musulman de prendre part à une société qui pratique des activités illicites, comme produire ou vendre des cigarettes, des drogues ou des vins, gérer des casinos ou des sociétés de musiques et de productions de films malsains, ou bien des banques pratiquant l'usure, ou tout ce qui a été déclaré illicite par Allah et Son Messager.

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