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La leçon La location

Dans cette leçon, nous allons prendre connaissance du concept de location et de certains jugements qui y sont attachés dans la Législation Islamique.

  • Prendre connaissance de la signification de la location et de la sagesse expliquant sa prescription.
  • Prendre connaissance des piliers du contrat de location et de ses conditions.
  • Prendre connaissance des types de rémunération et d'employé.
  • Connaître les cas où le contrat de location prend fin.

Le concept de location

C'est un contrat portant sur un travail ou une jouissance licite et déterminé d'un bien défini ou précisément décrit, pendant une durée définie et en échange d'une contrepartie définie.

Le jugement relatif à la location dans la Législation Islamique

"La location est permise et licite et cela est démontré par le Coran, la Sounna et le consensus. C'est un contrat irrévocable pour les deux parties dès qu'il est conclu et il entre en vigueur par la simple prononciation d'une formule ayant la signification de la location, comme je t'ai loué telle chose ou toute autre formule qu'il est coutume de prononcer."

Quelques preuves démontrant que la location est licite

Allah - exalté soit-Il - dit: {L’une d’elles dit: «Ô mon père, engage-le [à ton service] moyennant salaire, car le meilleur à engager c’est celui qui est fort et digne de confiance.»} [Sourate Al-Qisas: 26].

Par ailleurs, on rapporte que 'Â`icha - Allah l'a agréée - dit: "Le Messager d'Allah ﷺ et Abou Bakr ont engagé un homme des Banou ad-Dayl comme guide et pisteur et qui était fidèle à la religion des mécréants de Qouraych. Ils lui remirent leurs montures et lui donnèrent rendez-vous à la grotte de Thawr dans trois jours. Il se présenta avec leurs montures au matin du troisième jour." (Al-Boukhârî 2264).

La sagesse expliquant la prescription de la location

La location réalise de nombreux intérêts dans la vie des gens. En effet, ceux-ci ont besoin du travail de professionnels, de maisons où habiter, de boutiques où vendre et acheter ainsi que de bêtes, de véhicules et de machines à monter ou à utiliser. Or beaucoup de gens n'ont pas les moyens d'acheter tous ces biens, et par conséquent, la permission de les louer leur facilite la vie et les aide à satisfaire leurs besoins à moindres frais tout en s'engageant dans une transaction gagnante pour les deux parties. Louange donc à Allah pour sa faveur.

Les types de location

١
Celle qui porte sur un bien défini, comme un logement, un magasin ou autre.
٢
Celle qui porte sur un travail défini, comme employer quelqu'un pour construire une maison, labourer une terre ou autre.

Les types d'employés

١
L'employé particulier.
٢
L'employé partagé.

L'employé particulier

C'est celui que quelqu'un emploie pendant une durée déterminée et à qui il n'est pas permis de travailler pour quelqu'un d'autre pendant cette durée. S'il travaille pour quelqu'un d'autre pendant cette durée, sa rémunération est diminuée en proportion du travail qu'il a fourni pour l'autre personne que son employeur. Il mérite d'être rémunéré du simple fait qu'il se présente et commence à travailler et il mérite d'obtenir sa rémunération complète lorsque son employeur met fin à la location avant la fin de la durée convenue s'il n'a pas d'excuse telle que la maladie ou l'incapacité de poursuivre. Dans le cas contraire, l'employé obtient la rémunération pour la durée travaillée seulement.

L'employé partagé.

C'est celui qui offre ses services à plus d'une personne, comme le forgeron, le plombier, le peintre, le couturier qui travaillent à leur compte et reçoivent les commandes des gens. Cet employé n'a pas à être empêché de travailler pour d'autres personnes et il ne mérite son salaire que s'il achève son travail.

Les piliers du contrat de location

١
Les deux protagonistes du contrat.
٢
La formule à prononcer.
٣
La jouissance.
٤
La rémunération.

Les deux protagonistes du contrat

On signifie par cela les parties du contrat (le loueur et le locataire) qui ont le droit de formuler une offre et de l'accepter.

La formule à prononcer

Il s'agit de la formule de l'offre et de l'acceptation de l'offre ainsi que tout agissement démontrant que le contrat a été conclu de manière légale et conforme à la coutume.

La jouissance

C'est la finalité du contrat de location, qu'il s'agisse du service fourni par un être humain ou de la jouissance d'une bête ou d'un bien. C'est donc l'objet du contrat.

La rémunération

C'est la contrepartie donnée en échange de la jouissance d'un bien ou du service fourni par un être humain. C'est l'équivalent du prix dans le contrat de vente.

Les conditions de validité de la location

١
"Les deux protagonistes du contrat doivent être aptes à disposer d'un bien. En effet, il est exigé que le protagoniste du contrat ait toute sa raison, qu'il ne soit pas faible d'esprit et qu'il jouisse de discernement. Un contrat de location n'est donc pas valide s'il est conclu par un enfant ne jouissant pas de discernement ou par un aliéné. Le protagoniste doit donc jouir de sa faculté d'imposer sa volonté et d'honorer ses engagements."
٢
La jouissance dont il est question doit être connue, comme habiter une maison ou bénéficier du service fourni par un être humain.
٣
La rémunération doit être connue.
٤
La jouissance doit être licite et non illicite. Il n'est donc pas valide d'employer quelqu'un pour chanter, louer une maison pour en faire une église ou louer un local pour vendre du vin.
٥
Le bien loué doit être connu après l'avoir vu ou suite à une description. De plus, le contrat doit porter sur la jouissance du bien et non sur le bien lui-même, le loueur doit être en mesure de mettre le bien à disposition du locataire, la location doit porter sur une jouissance licite, le loueur doit être propriétaire du bien loué ou sinon il faut qu'il ait obtenu la permission d'en disposer.
٦
Les deux parties doivent donner leur consentement à la location.
٧
Les deux parties doivent prononcer les formules de l'offre et de l'acceptation de l'offre.
٨
La durée de location doit être connue, comme un mois, une année ou autre.
٩
Le bien loué doit être exempt de tout défaut qui empêche d'en jouir.

Le moment où la location entre en vigueur

La location entre en vigueur dès que le contrat est conclu et la rémunération doit être payée après l'écoulement de la durée de location.

Si les deux protagonistes s'accordent sur un avancement, un report ou un paiement échelonné alors cela est permis. Par ailleurs, l'employé mérite sa rémunération s'il achève correctement son travail.

Si la location porte sur un bien, la rémunération (loyer) est due après la fin de la jouissance. Abou Hourayra - Allah l'a agréé - rapporte que le Prophète ﷺ dit: "Allah dit: Je serai l'adversaire de trois hommes le Jour de la Résurrection: Un homme qui fait serment par Moi et trahit, un homme qui vend un homme libre et dépense l'argent qu'il en a tiré et un homme qui emploie quelqu'un qui termine son travail mais ne lui donne pas son salaire." (Al-Boukhârî 2227).

Les cas où le contrat de location prend fin

١
La destruction du bien loué, par exemple une maison, une voiture ou autre.
٢
L'écoulement de la durée de location.
٣
La dispense, lorsque l'un des deux protagonistes demande à l'autre de le dispenser et qu'il le dispense.
٤
L'apparition dans le bien loué d'un défaut non imputable au locataire, comme l'écroulement d'une maison, la panne d'une machine ou autre.

La location n'est pas résiliée par la mort de l'un des deux protagonistes ni par la vente du bien loué. Par ailleurs, si quelqu'un est employé pour un travail particulier et qu'il meurt avant de l'avoir terminé, la location est résiliée.

Quelques différences entre la location et la vente.

١
L'objet du contrat dans la location - qui est la jouissance - n'est pas pris instantanément, tandis que dans les ventes le bien objet du contrat est pris instantanément.
٢
Tout ce qui est permis à la location n'est pas forcément permis à la vente. En effet, il est permis de louer un individu libre, la location portant ici sur son travail, mais il n'est pas permis de le vendre car il n'est pas un bien.
٣
Bien que la location ait une certaine ressemblance avec la vente, la différence est que c'est la jouissance qui est vendue et non le bien lui-même comme cela est le cas dans la vente.
٤
La location peut être soumise à des délais et concerner le futur. Quant aux ventes, elles ne peuvent être qu'à effet immédiat.

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