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La leçon La donation

Dans cette leçon, nous allons prendre connaissance du concept de donation et de certains jugements qui y sont attachés.

  • Prendre connaissance du concept de donation et de la sagesse expliquant sa prescription.
  • Connaître les jugements religieux en relation avec la donation.
 

Allah - exalté soit-Il - est généreux et Il aime la générosité et la prodigalité. Par ailleurs, le Messager d'Allah ﷺ était le plus prodigue des gens et il acceptait les présents, récompensait ceux qui lui en offraient, appelait à accepter les présents et incitait à en offrir. De plus, donner faisait partie de ce qu'il aimait le plus.

La définition de la donation

Elle consiste à transférer immédiatement la propriété d'un bien à un tiers sans contrepartie.

Nos paroles "transférer la propriété" indiquent que le contrat de donation fait partie des contrats de transfert de propriété.

Le mot "bien" désigne tout bien dans l'absolu et inclut les biens marchands et autres.

L'expression "transférer la propriété d'un bien" exclut la donation de jouissances pour deux raisons:

١
Les jouissances ne sont pas qualifiées de biens par certains juristes.
٢
La donation de jouissances a un terme spécifique chez les juristes qui est le prêt.

L'expression "transférer la propriété" exclut l'exonération d'une dette même si on la décide en utilisant la terminologie de la donation, car l'exonération est un renoncement à quelque chose.

Le terme donation désigne le présent et le don et tous ces termes sont inclus dans la bonté, la bienfaisance, l'entretien des liens avec autrui et la faveur.

Le jugement relatif à la donation

La donation est recommandée en raison du fait qu'elle rapproche les cœurs, qu'elle fait mériter une rétribution et une récompense et qu'elle est une cause d'amour et d'affection. Par ailleurs, le Coran, la Sounna et le consensus démontrent que la donation est recommandée.

La religion incite à la donation en raison du fait qu'elle purifie les âmes des vices de l'avarice, de la radinerie et de la convoitise et en raison du fait qu'elle rapproche les cœurs et renforce les liens d'amour entre les gens, particulièrement lorsqu'on en fait profiter un proche, un voisin ou quelqu'un d'hostile. Il arrive qu'il y ait en effet des disputes, que l'animosité s'installe et que les liens de parenté soient rompus, et c'est alors que la donation intervient pour purifier les coeurs et faire disparaître ce qui cause la désunion entre les gens. En outre, celui qui fait don d'une chose dans la finalité de satisfaire Allah obtient une rétribution et une récompense.

On rapporte que 'Â`icha - qu'Allah a agréée - a dit: "Le Messager d'Allah - qu'Allah le couvre d'éloges et le protège - acceptait les présents et récompensait ceux qui lui en offraient." (Al-Boukhârî 2585).

De même, on rapporte qu'Ibn 'Abbâs - Allah a agréé les deux hommes - a dit: "Le Messager d'Allah - qu'Allah le couvre d'éloges et le protège - était le plus généreux des gens et il était le plus généreux qui soit pendant Ramadan lorsque Jibrîl venait à sa rencontre. En effet, il venait à sa rencontre chaque nuit de Ramadan pour étudier avec lui le Coran et il devenait alors plus généreux à dispenser le bien que le vent qui souffle sans arrêt." (Al-Boukhârî 6, Mouslim 2308).

Les piliers de la donation

"Les savants s'accordent sur le fait que l'offre du donateur est un pilier de la donation et divergent au sujet des autres piliers. Ainsi, la donation est établie du simple fait de l'offre (qui désigne ce qui provient du donateur [comme parole ou acte] indiquant qu'il compte faire une donation), mais le bénéficiaire n'entre en possession du bien donné que s'il l'accepte et le perçoit. Par conséquent, l'acceptation et la perception rendent la donation effective mais n'entrent pas dans l'établissement du contrat de donation."

Les conditions de validité de la donation

١
Le donateur doit être apte à céder un bien.
٢
Le donateur doit être propriétaire du bien donné ou bien détenir la permission de le céder.
٣
Le donateur doit être consentant, car aucun contractant n'est engagé par les contrats qu'il conclut sous la contrainte.
٤
Il est requis que le bénéficiaire de la donation soit apte à posséder des biens. Il n'est donc pas valide de faire une donation au profit de quelqu'un qui n'est pas apte à posséder des biens. L'aptitude juridique est également à prendre en compte et c'est donc le tuteur du bénéficiaire non juridiquement apte qui accepte la donation.
٥
Le bénéficiaire de la donation doit exister, car la donation est un transfert de propriété. Or on peut transférer la propriété d'un bien à une personne inexistante.
٦
Il est exigé que le bénéficiaire de la donation soit clairement nommé. S'il n'est pas clairement nommé, comme lorsque le donateur dit "Je donne ma maison à Untel ou à son frère", il y a désaccord entre les juristes au sujet de la validité de cette donation.
٧
Le bien donné doit être un bien dont il est permis de jouir, même s'il n'est pas permis de vendre, car les donations concernent plus de biens que les échanges.
٨
Le bien donné doit exister, car disposer d'un bien qui n'existe pas encore est suspendu jusqu'à ce qu'il existe. Il est valide de donner un bien qui est inconnu et qui n'existe pas s'il est prévu qu'il existera plus tard.

Les savants divergent au sujet de l'exigence que le bien donné soit défini et non inconnu et au sujet de l'exigence que, lorsqu'on donne une partie d'un bien, elle soit une part fixe et non un pourcentage de ce bien.

Le jugement relatif au présent et à la donation par intérêt.

Celui qui offre un présent à un responsable, à un employé ou à quelqu'un d'autre pour s'assurer un avantage qu'il ne mérite pas, cette donation est illicite pour le donateur et le bénéficiaire de la donation, car cela est assimilable à un pot-de-vin et celui qui le verse comme celui qui le perçoit sont maudits.

Si on offre le présent afin de s'épargner d'être victime de l'injustice de cette personne ou bien pour que celle-ci lui donne ce qui lui revient de droit, ce présent est illicite pour celui qui le reçoit mais permis pour celui qui l'offre car il lui permet de préserver son droit et de repousser le mal de la personne à qui il l'offre.

On rapporte qu'Abou Hamîd As-Sâ'idî - qu'Allah a agréé - a dit: Le Prophète - qu'Allah le couvre d'éloges et le protège - utilisa un homme des Banou Assad appelé Ibn al-Atabiyya pour collecter des aumônes et à son retour cet homme dit : Ceci est à vous et cela m'a été offert à moi. Le Prophète se hissa alors sur le minbar, loua Allah et fit Son éloge puis dit: "Qu'en est-il de l'employé que nous envoyons et qui revient nous dire ceci est à toi et cela est à moi? Il ferait mieux de rester dans la demeure de son père et de sa mère et d'attendre qu'on lui offre quelque chose ou non. Par Celui qui détient mon âme dans Sa main, il ne prend pas quelque chose sans qu'il ne vienne le porter à son cou le Jour de la Résurrection, que ce soit un dromadaire qui blatère, une vache qui beugle ou une brebis qui bêle." Il leva ensuite les mains au point que nous aperçûmes la blancheur de ses aisselles et dit à trois reprises: "Ai-je transmis ?" (Al-Boukhârî 7174 et Mouslim 1832).

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